Des vassaux récalcitrants

Au XVIIème siècle, Jean de Martel, seigneur de St Jean possède un moulin dans son château du Pé. Il se plaint toutefois que celui-ci ne lui rapporte que fort peu. Il existait, à cet époque, « un droit de mouture » qui obligeait l’habitant à faire moudre son blé dans le moulin du seigneur dont il dépendait. Pourtant, un certain nombre d’habitants avaient pris l’habitude de procéder à leurs travaux dans un moulin voisin parce que ... Histoire d’un procès où la lutte du pot de terre contre le pot de fer allait amener à une fin prévisible.


Le principal antagoniste :

Le premier seigneur de Martel arrive au château du Pé entre 1654 et 1657,il s’agit de Jean de Martel né en 1634,il est le fils de René de Martel seigneur du Parc et de la Clairaye et de Jeanne du Pas, qui résident à la Chapelle Basse-Mer.

Ce jeune chevalier vient d’obtenir le grade de capitaine du régiment de Navarre. Comment entre- t- il en possession de ce château ?

Le moulin du Pé :

Probablement une succession de Diane de Martel son ancêtre qui épousa en 1590 Claude du Pé le dernier des seigneurs Bourrigan à résider à Saint Jean de Bouguenais. Peu de temps après son arrivée, il fit reconstruire un moulin à l’entrée de sa propriété. Ce moulin se trouvait en un lieu appelé " le Cerne ", à l’entrée du chemin qui reliait le château au village de la Noë des Rivières (nommé aussi le chemin du Pé). Il a cessé de fonctionner pendant la Révolution, aux environs de 1804-1805, après le décès du dernier meunier François Landais. Puis il a été rasé, il y a très longtemps. Seule la maison du meunier existait encore il y a 10 ans, avant que le propriétaire actuel, monsieur LAURENT, ne la transforme pour avoir plus de confort.

A la prise de possession du sous fief du Pé par De Martel, le moulin devait être délabré ( ce premier moulin nous est connu grâce à un procès datant de 1539 ), et le nouveau propriétaire n’ignorait pas tout le bénéfice qu’il pouvait tirer de son privilège lié au droit de mouture. Ce droit obligeait les habitants de la paroisse à faire moudre leur grain au moulin seigneurial, mais, comme précédemment il était hors d’usage depuis quelques années, les paroissiens avaient pris l’habitude de faire leur mouture, au moulin Durand près de Launay (à la Montagne aujourd’hui) ou au moulin Vieux proche de l’actuel moulin Rothard.

Un droit de mouture controversé :

Pour quelle raison les habitants du bourg, et du Landas en particulier, ne se plièrent-ils pas aux volontés de leur nouveau seigneur, il est bien difficile de l’expliquer, car les raisons invoquées par les défenseurs sont sans doute d’ordre financier, mais cela n’est jamais invoqué comme argument dans les actes.

En fait la taxe exigée devait être plus élevée qu’ailleurs. Ce refus devait être à l’origine de nombreux procès intentés par Jean de Martel contre les contrevenants car il perdait ainsi un bénéfice qui lui était dû au titre de sa juridiction. On retrouve le premier à partir de 1658 et le dernier en 1733. ( peut-être en existe-il d’autres que nous ne connaissons pas. Soit en tout 75 ans de procédure contre des récalcitrants.

Cependant il faut distinguer durant cette longue période deux types d’infraction : la première à l’arrivée de Jean de Martel, qui correspond à un boycott collectif du moulin du Pé entre 1658 et 1666, puis ensuite des condamnations isolées dues à des fraudeurs. Nous avons retrouvé, il y a quelques années, celui de 1666 dans les documents non classés aux archives départementales. Il nous précise la position des défenseurs et les raisons de leur mise en accusation.

Relisons et analysons attentivement le texte qui nous apporte un éclairage sur les us et coutumes féodales : « Messieurs détenants les règlements préal à Nantes

Supplier et vous remonstrer messire Henry chef du nom et armes de la chappelle, seigneur de la ... et chastellenie de Bougon à Rezay en Saint Pierre et Saint Jan de Bouguenay, garenteur de Pierre Leroux, Pierre Bustin ,François Bonfils, Jan Bascher, Barbe Gurchet veuve de Gille Mocquard ,Jullien Devin,Sevestre, Bertheloc,Jullien Bertheloc, Guillaume Lebreton, Mathurin Mocquard, Guillaume Joyau, autres et défandeurs contre escuyer Jan Martel le demandeur. Disant que le demandeur dit devoir adviser et faire appeller sur ce qui suit tenir de le demandeur qui a les deux qualités assemblée de demandeur au sujet du seigneur supliant, ne se peut pas de dispanser et instruire a prouver sa demande, a payne et débouter d’icelle ».

Nous avons donc 12 accusés qui font appel devant Henri de la Chapelle, seigneur de la châtellenie de Bougon dont dépend le sous fief de Saint Jean de Bouguenais, contre les accusations de leur seigneur. Celui-ci n’est pas, malgré son titre "d’escuyer", exclu d’apporter les preuves de ces accusations sous peine d’être débouté.

« Le siège fait que personne ne peut avoir droit de distrait a moullin ni en contraindre de autaine des hommes,( ces 2 mots rayé) a suivre de son moullin, si le non fieff et juridiction, et que ceulx qu’il se prétand, assujectir a suivre son dit moullin . Disant agir à et monsionnaire en son fieff par ce que , le distrait estant une despandance du dit fieff et an de fieff on ne peult avoir juresdiction, ny sugets. Jusque à présant le demandeur au nombre de dit cent au lieu establi ou plus grand ... des sujets du supliant, pour i estre condamner et suivre. Un moullin qu’il dit avoir en sa tainu du Pé, quoi que les sugests soye en sa possession et ayant accoustumé et suivre le dit moullin du supliant , leur seigneur, lesquels moullin de le dit autheure dit auvoir espraind faitctz construire, et bastir dans la ban ieulx pour la commodité de leur dit sugets ».

De longs procès :

On trouve maintenant le chef d’accusation : De Martel a, suivant ses dires, fait construire un moulin sur son domaine du Pé ( en fait c’est une reconstruction ) pour améliorer la commodité de ses sujets, car ce moulin est le plus proche pour eux. En échange, ceux-ci sont obligés de faire moudre leur grain à ce moulin et pas à un autre, en vertu du droit de distrait que possède le seigneur sur son fief. Ce droit de distrait, était un privilège féodal, qui vient du mot distraire, et signifie détourner à son profit ou pour un autre ( dérober ). Se trouvaient soumis à cette exigence tous les habitants qui résidaient dans la " banlieue " dont le moulin était le centre, et constituait une véritable petite circonscription. Elle s’étendait d’après l’ancienne coutume de Bretagne à 8856 pieds, soit une lieue de Bretagne de 4581 mètres.

Cette mesure de la Banlieue se faisait depuis l’endroit où l’on chargeait le blé, jusqu’à celui où on le déposait à la porte du moulin. La distance ne se mesurait pas en ligne droite, mais par le chemin le plus court par où une charrette pouvait passer. Cette mesure n’était pas toujours facile à déterminer et était la cause de litiges entre De Martel et les habitants situés aux limites de cette circonscription. Vu l’étendue de la banlieue, on peut considérer que cela englobait pratiquement toute la paroisse et ceux qui ne se soumettaient pas à cette loi s’exposaient à une amende.

Ce mot était en deux parties, le ban, qui vient de banal et désigne l’usage obligatoire et public d’un objet appartenant au seigneur dans sa juridiction " le droit de ban " à l’époque féodale et ieulx ( Lieue ) qui était la distance maximum entre le moulin et le paysan. Banlieue, aujourd’hui en un seul mot, désigne la périphérie d’une ville.

« Or comme tout demandeur il est indispansablemant obligé a prouver sa demande et a instruire, tant la justice, que la nautre déffandresse, que particullièremant les dits sugets pour obligé d’instruire leur seigneur des droits en leur du ».

Ce qui signifie que l’on veut des preuves qu’il y a fraude.

« le condénnant aux deppand, tant vivre, le seigneur suplian, que les dits sugets, a fait justice de quoi on signé. suivent plusieurs signatures, fait le 29 juillet 1666 ».

Le jugement revient à mettre les opposants dos à dos jusqu’à ce que des éléments nouveaux soient apportés.

Il est bien évident que De Martel ne va pas en rester là, et l’action de justice va se poursuivre jusqu’à la condamnation des accusés.

« C’est en matière de dépens, l’attribution ou l’adjudication que demande à son profit le procureur de la partie qui a gagné la cause d’une portion des deniers au paiement desquels est condamné l’autre partie par le payer des salaires qui sont dus ».

En conséquence, les contrevenants doivent payer le droit de mouture du blé qu’ils ont fait moudre chez un concurrent, depuis que le demandeur et possesseur de la terre du Pé avait son moulin en état, et « que l’on précéderait l’action de la quantité duquel les dits meuniers feront voir à leur serment ».

Ce qui veut dire que cette quantité serait estimée par les meuniers pour leur manque à gagner. Le moulin en effet était baillé par contrat à des meuniers. Ceux-ci prélevaient pour prix de mouture, 1/16ème de la farine obtenue, mais cette base était peu respectée. Le meunier était en quelque sorte le gérant du moulin et c’est lui au nom du seigneur qui prélevait cette quantité de farine et poursuivait ou dénonçait les délinquants, car il avait lui aussi une perte de revenu.

Il était donc meunier, mais aussi fermier du moulin qu’il considérait souvent comme son bien. En vertu du monopole qu’il exerçait sur la banlieue, il commettait souvent de véritables exactions en faisant payer des taxes supplémentaires en retenant une part de farine bien au-dessus de celle à laquelle il avait droit au titre de la coutume de Bretagne.

Certains meuniers prélevaient jusqu’au 1/8ème et même le 1/6ème de la mouture.

Nous savons par exemple, que les nommés Guillaume Joyau et Michel Garnier de la " Télaindière " sont condamnés à une amende de 22 livres 19 sols en 1714, ce qui représentait une somme assez importante pour l’époque. On payait 5 livres par jour pour dîner, souper, vin et chambre compris ainsi que les soins d’un cheval à l’hôtel Henri IV, le plus luxueux de Nantes, aujourd’hui l’hôtel de France.

Cette somme était estimée par le meunier comme étant la taxe qu’il aurait dû percevoir sur la farine que les deux accusés ont fait moudre à un autre moulin. Mais il s’agissait là de fraudeurs isolés et parfois récidivistes, car le même Guillaume Joyau est encore condamné en 1729 à une amende de 10 livres plus les dépens, « pour avoir grevé le moulin pendant 4 mois ». On trouve également Julien Durand qui est condamné à 18 livres 5 sols en 1733. Nous ne savons pas à combien se montèrent les amendes à l’époque de Jean de Martel, mais là il s’agissait d’une révolte pacifique mais néanmoins déclarée, entre le nouveau propriétaire du Pé et la population.

En 1665 il y avait 72 contrevenants à être poursuivis et en 1666 ils étaient encore 12. Mais progressivement, du fait du coût des procès et des condamnations, les habitants de Saint Jean se soumirent aux exigences de leur seigneur. Ces événements marquèrent les générations, car en 1788 lors de la rédaction des cahiers de doléances il sera consigné par les paroissiens à l’article 10 : « Les suppliants demandent la suppression des mouteaux et four à ban ».

La Révolution était en marche. Bientôt les privilèges de la noblesse seront abolis, et avec eux le droit de mouteaux. Dès lors d’autres moulins se construiront sur la commune et le libre choix sera laissé aux habitants d’aller faire moudre leurs céréales là où ils le désirent.

Saint Jean comptera alors jusqu’à 7 moulins.